Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE
BEAL INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
96645304
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAL INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Rue de la Gare, B.P. 454, 59464 LOMME CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 265 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAL INTERNATIONAL SARL - France.

La marque TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE est expirée depuis le 4 octobre 2006.

BEAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PARQUETERIE DES DOMAINES , A Prix Plancher le Parquet à prix Eco , BEAL , PARQUET PRIX Destockage d'usines , A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON , “ Mortex ” , A PRIX D ECO LA DECO A PRIX ECO


BEAL INTERNATIONAL SARL - 1, Rue de la Gare, B.P. 454, 59464 LOMME CEDEX - France - SIREN 394265029


BEAL INTERNATIONAL SARL - France


Inscription le 31 juillet 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°350750 - Publication au BOPI 2002-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Lavage automobiles et camions.